Archives de catégorie : Cour d’assises

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(France Bleu) Un Varois condamné pour viols sur mineurs relâché à cause des lenteurs de la justice

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Un homme a été remis en liberté en janvier malgré une condamnation à 13 ans de réclusion criminelle par la cour d’assises du Var pour viols sur mineurs en 2018. En cause : la lenteur de la justice. Presque trois ans après son premier procès, l’homme n’avait toujours pas de date pour son appel.

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(Georgia Pouliquen) Macron et Belloubet font juger les viols sur enfants par des juges sans jury populaire.

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https://youtu.be/MmB_FDZS_7k

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Le Figaro Outreau : un des acquittés renvoyé aux assises

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Daniel Legrand fils, le plus jeune des acquittés de l’affaire, va être jugé pour la troisième fois. «Monstrueux», pour Me Dupond-Moretti. Nécessaire, selon l’association Innocence en danger, qui a réclamé la comparution.

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TF1 Ecole en bateau: Kameneff condamné à 12 ans de prison

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Après dix heures de délibéré, le fondateur de l’Ecole en bateau, Léonide Kameneff, a été condamné à 12 ans de prison pour abus sexuels sur neuf enfants ayant suivi les cours dans les années 80 et 90 à bord du bateau de l’Association.

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AFP / 20 Minutes Pédophilie: cinq membres de L’Ecole en bateau renvoyé aux assises des mineurs

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La cour d’appel de Paris a confirmé le renvoi devant la cour d’assises des mineurs du fondateur de l’association L’Ecole en bateau et quatre autres personnes, soupçonnés de viols aggravés à bord d’un bateau-école dans les années 1980, a appris l’AFP de source judiciaire.

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